Informations légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations légales concernant le site www.splashelec.com

Editeur

Le site www.splashelec.com est la propriété de SPLASHELEC, SARL au capital de 15 000 Euros, inscrite au registre du Commerce et des Sociétés, sous le numéro 813 142 817 R.C.S. Vannes, dont le siège social est situé au Centre Polidesk – Parc de Doaren Molac II – 56610 Arradon. Adresse email : contact(a)splashelec.com.

Le directeur de la publication du Site est Cedric BOUDIN en qualité de co-gérant de la société SPLASHELEC.

Les webmasters du Site sont Bernt WEBER et Cedric BOUDIN.

Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH – 2 rue kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX Cedex 1. Téléphone : +33 (0)8 203 203 63.

Contenu et fonctionnement

Bien que SPLASHELEC prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site, ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité. Le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.

SPLASHELEC ne fournit aucune garantie ni quant à la disponibilité ou l’accessibilité du Site, ni quant à l’absence de virus ou de bugs informatiques.

SPLASHELEC ne sera responsable ni des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données ou de profits) qui seraient subis suite à : – l’accès ou à la navigation sur le Site, – l’exploitation des informations contenues dans le Site, – la copie, la visualisation ou toute autre utilisation du Site qui donneraient lieu à une procédure contentieuse ou de recouvrement.

SPLASHELEC ne sera pas non plus responsable des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site.

La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques, animés ou non, constituent des œuvres qui sont protégées en tant que telles par les lois sur la propriété intellectuelle, en particulier par le droit d’auteur, les dessins et modèles et le droit des marques, et par les traités internationaux.

La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques du Site ne doivent en aucun cas être modifiés, reproduits, affichés, présentés, distribués ou utilisés à des fins d’intérêt public ou commercial.

Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le Site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. Les informations recueillies ne sont susceptibles que d’une seule reproduction papier ou numérique. Toute utilisation des informations recueillies devra mentionner la source.

Le visiteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations légales et s’engage à les respecter.